Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOODS COMPANY
FOODS COMPANY, SAS

Numéro de dépôt :
4162262
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2025
FOODS COMPANY de FOODS COMPANY

Présentation de la marque FOODS COMPANY

Déposée le 5 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FOODS COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS COMPANY domicilié(e) 1 place Saint Louis, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 966 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOODS COMPANY, M. SPANGHERO Guy domicilié(e) 1 place Saint Louis, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY - France.

La marque FOODS COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOODS COMPANY arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

FOODS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DALILA , TOP FISH , TOPFISH SEA FOOD , MAÎTRE VOLAILLEUR VOLAILLES DE QUALITE


FOODS COMPANY, SAS - 1 place Saint Louis, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 801966433


FOODS COMPANY, M. SPANGHERO Guy - 1 place Saint Louis, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.