Déposée le 7 décembre 1990 par FOODS BRANDS GROUP (HOLDINGS) LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FOODS BRANDS GROUP (HOLDINGS) LIMITED, domicilié(e) (Société de droit britannique), 10 Calico House, Plantation Wharf, Battersea, SW11 3TN LONDRES Angleterre, Royaume-Uni (dossier no 2185584) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2185584) - France.
La marque FRANCERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCERE est expirée depuis le 7 décembre 2010.
FOODS BRANDS GROUP (HOLDINGS) LIMITED - (Société de droit britannique), 10 Calico House, Plantation Wharf, Battersea, SW11 3TN LONDRES Angleterre, Royaume-Uni (dossier no 2185584) - Royaume-Uni
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2185584) - France
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2000 n°2185584 - Publication au BOPI 2000-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Inscription le 30 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°314972 - Publication au BOPI 2001-01-30
Boissons non alcooliques;boissons ne contenant pas plus de 1,2 % (par volume) d'alcool;jus de fruits (natures et pétillants);boissons; cidre et boissons alcooliques
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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