Marque enregistrée - Marque en vigueur

FoodLink 100% Bio à Végétal de la graine à l'assiette
FoodLink, association à but lucratif

Numéro de dépôt :
4202856
Date de dépôt :
11/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/08/2025
FoodLink 100% Bio à Végétal de la graine à l\'assiette de FoodLink

Présentation de la marque FoodLink 100% Bio à Végétal de la graine à l'assiette

Déposée le 11 août 2015 par FoodLink auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FoodLink 100% Bio à Végétal de la graine à l'assiette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est FoodLink, association à but lucratif domicilié(e) 31 route de vieux thann, BALL - 68800 - LEIMBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FoodLink, Mme BALL AISSATA domicilié(e) 31 route de vieux thann, BALL - 68800 - LEIMBACH - France.

La marque FoodLink 100% Bio à Végétal de la graine à l'assiette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FoodLink 100% Bio à Végétal de la graine à l'assiette arrivera à expiration en date du 11 août 2025.


FoodLink, association à but lucratif - 31 route de vieux thann, BALL - 68800 - LEIMBACH - France


FoodLink, Mme BALL AISSATA - 31 route de vieux thann, BALL - 68800 - LEIMBACH - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.