Déposée le 23 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODHUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARTY'MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-18 du 30 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODHUB domicilié(e) 14 ALLÉE COYSEVOX - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 654 348 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPARLANN, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.
La marque PARTY'MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOODHUB, Société par actions simplifiée - 14 ALLÉE COYSEVOX - 35000 - RENNES - France - SIREN 500654348
SPARLANN, M. LEBRETON Benoît - Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710739 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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