Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARTY'MOUSS
FOODHUB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3638763
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2029
PARTY\'MOUSS de FOODHUB

Présentation de la marque PARTY'MOUSS

Déposée le 23 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODHUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTY'MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODHUB domicilié(e) 14 ALLÉE COYSEVOX - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 654 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPARLANN, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque PARTY'MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARTY'MOUSS arrivera à expiration en date du 23 mars 2029.

FOODHUB a également déposé les autres marques suivantes : PRESS AND FIZZ , SELTZER , PRESS AND MIX , TEAFIZZ , PRESS AND DRINK


FOODHUB, Société par actions simplifiée - 14 ALLÉE COYSEVOX - 35000 - RENNES - France - SIREN 500654348


SPARLANN, M. LEBRETON Benoît - Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710739 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.