Déposée le 6 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FoodCo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LaFranceaDomicile.com »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FoodCo domicilié(e) 35 Rue de Montjean - 94260 - FRESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 751 182 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FoodCo domicilié(e) 35 Rue de Montjean - 94260 - FRESNES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LaFranceaDomicile.com est expirée depuis le 6 octobre 2019.
FoodCo a également déposé les autres marques suivantes : La maison du roll
FoodCo, S.A.S. - 35 Rue de Montjean - 94260 - FRESNES - France - SIREN 511751182
FoodCo - 35 Rue de Montjean - 94260 - FRESNES - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Service de vente au détail à distance, notamment par Internet, de produits alimentaires ; service de vente au détail à distance, notamment par Internet, de boissons alcoolisés ou non ; service de vente au détail à distance, notamment par Internet, des produits suivants : café, thé, cacao sucre, riz, tapioca, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, ices, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes sucreries, chocolat, fruits et légumes conservés, confitures, compotes, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, ventes aux encheres recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de réception, de traitement, d'enregistrement et de transmission électronique de commandes en ligne de marchandises ; services de réception, de traitement, d'enregistrement et de transmission sécurisée de données ; notamment avec code d'accès ; téléchargement de données ; services d'informations commerciales par code d'accès à Internet, transmission électronique de données commerciales, d'images, de présentation des produits, par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateur et de réseau du type Internet ; ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Livraison à domicile, de colis, de courrier, de journaux ; services en rapport avec l'emballage, l'empaquetage et l'entreposage de marchandises avant expédition ; services de livraison de marchandises ; services de livraison commandées par correspondance. Emballage de produits ; emmagasinage ; informations en matière d'entreposage ; services d'expédition ; informations en matière de transport. ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de billetterie (divertissement). Réservation de places de spectacles ; organisation de concours avec remise de prix.
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