le bus rouge

foodbus, sarl

Présentation de la marque le bus rouge

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) foodbus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le bus rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) foodbus domicilié(e) 13 rue des baudriaux - 95450 - condécourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 514 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sylvain CHIFFOLEAU domicilié(e) 9 RUE de la cueillette - 95490 - VAUREAL - France.

La marque le bus rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bus rouge arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.