Déposée le 7 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOODBIOTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EAU DE SAFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOODBIOTIC domicilié(e) LE TECHNOPARC – ESPACE CRISTAL, 22 RUE GUSTAVE EIFFEL, BP 10058 - 78306 - POISSY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 592 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOODBIOTIC, M. LEPERS MAJID domicilié(e) LE TECHNOPARC – ESPACE CRISTAL, 22 RUE GUSTAVE EIFFEL, BP 10058 - 78306 - POISSY CEDEX - France.
La marque EAU DE SAFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOODBIOTIC, SARL - LE TECHNOPARC – ESPACE CRISTAL, 22 RUE GUSTAVE EIFFEL, BP 10058 - 78306 - POISSY CEDEX - France - SIREN 513592238
FOODBIOTIC, M. LEPERS MAJID - LE TECHNOPARC – ESPACE CRISTAL, 22 RUE GUSTAVE EIFFEL, BP 10058 - 78306 - POISSY CEDEX - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586248 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EAU DE SAFRAN"
