Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Food Livraison
Food Livraison, SAS

Numéro de dépôt :
3869982
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
Food Livraison de Food Livraison

Présentation de la marque Food Livraison

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Food Livraison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Food Livraison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Food Livraison domicilié(e) 10 rue beatrix dussane - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 022 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Food Livraison, M. Leguillon Stephen domicilié(e) 10 rue beatrix dussane - 75015 - PARIS - France.

La marque Food Livraison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Food Livraison est expirée depuis le 27 octobre 2021.

Food Livraison a également déposé les autres marques suivantes : Appetise


Food Livraison, SAS - 10 rue beatrix dussane - 75015 - PARIS - France - SIREN 531022259


Food Livraison, M. Leguillon Stephen - 10 rue beatrix dussane - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683725 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.