Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSERVAS INCA
EURL FOOD IMPORTS Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3340374
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/02/2015
CONSERVAS INCA de FOOD IMPORTS Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque CONSERVAS INCA

Déposée le 10 février 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FOOD IMPORTS Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CONSERVAS INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FOOD IMPORTS Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée domicilié(e) 320 Avenue Berthelot,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 291 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque CONSERVAS INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERVAS INCA est expirée depuis le 10 février 2015.

FOOD IMPORTS Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée a également déposé les autres marques suivantes : FETE SURGELEE , LE BON CONSERVE , LA ESTACION


EURL FOOD IMPORTS Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée - 320 Avenue Berthelot,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 479291718


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Conserves de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, surgelés, conservés et/ou cuits, plats préparés en conserve à base de légumes séchés, conservés, cuits ou surgelés, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages, conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie ; aliments préparés pour grillades ; snacks grillés. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie, de légumes. Poissons et crustacés (non vivants), mollusques, escargots, ainsi que produits alimentaires à base de ces produits, y compris différentes sortes de conserves et préparations et produits marinés à base de poisson et plats préparés ou cuisinés à base de poisson et/ou de crustacés. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles. Plats cuisinés à base de légumes, poissons, viande. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices. Glace à rafraîchir, crèmes glacées, glaces à l'eau, confiserie glacée, produits pour la préparation de crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou confiserie glacée, miel, produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser comme succédanés du miel, sirop, mélasses, ketchup, sauces et produits pour faire des sauces, épices, vinaigre, condiment à base de fruits, crème anglaise en poudre, sauces à salade, en-cas, plats cuisinés à base de pâte, pâtes alimentaires ou de riz ; mousses, desserts, puddings.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.