Déposée le 9 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOOD & FINANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Soirée Mousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOOD & FINANCE domicilié(e) 54 RUE DU CORDEAU - 77390 - COURTOMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 955 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AME, M. MATTHIEU GUYOMAR domicilié(e) 70 RUE JULLIEN - 92170 - VANVES - France.
La marque Soirée Mousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOOD & FINANCE, SARL - 54 RUE DU CORDEAU - 77390 - COURTOMER - France - SIREN 749955662
SELARL AME, M. MATTHIEU GUYOMAR - 70 RUE JULLIEN - 92170 - VANVES - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 16 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614962 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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