Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICUBE
FOOD & FINANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3911741
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
DELICUBE de FOOD & FINANCE

Présentation de la marque DELICUBE

Déposée le 10 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOOD & FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOOD & FINANCE domicilié(e) 54 rue du Cordeau - 77390 - COURTOMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 955 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Matthieu GUYOMAR, Avocat, SELARL A.M.E. domicilié(e) 70 rue Jullien - 92170 - VANVES - France.

La marque DELICUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICUBE est expirée depuis le 10 avril 2022.

FOOD & FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : LACTA TONIC , PARIS LAIT , V.I.Pis , Christopher Aldebaran , LACTA SHOT , FOUFOU , Soirée Mousse , Oh la vache! , LE PETIT GOURMET TRADITION , MOUSSE DE SAISON


FOOD & FINANCE, SARL - 54 rue du Cordeau - 77390 - COURTOMER - France - SIREN 749955662


Me Matthieu GUYOMAR, Avocat, SELARL A.M.E. - 70 rue Jullien - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 6 septembre 2012 - Retrait partiel n°583854 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 16 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614962 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ou animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Bières.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.