Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROLLEY LIBERTY
FOOD EXPRESS TERMINAL - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3155084
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
11/03/2012
TROLLEY LIBERTY de FOOD EXPRESS TERMINAL

Présentation de la marque TROLLEY LIBERTY

Déposée le 11 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) FOOD EXPRESS TERMINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « TROLLEY LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOOD EXPRESS TERMINAL domicilié(e) SIEGE SOCIAL : LA ROCHE,71570 SAINT-VERAND - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 597 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS FERNOUX MASUE PILIERE RICHARD THEPOT domicilié(e) 71 RUE JEAN MACE,71000 MACON - 71000 - France.

La marque TROLLEY LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROLLEY LIBERTY est expirée depuis le 11 mars 2012.

FOOD EXPRESS TERMINAL a également déposé les autres marques suivantes : BURGER DESK , FET FOOD EXPRESS TERMINAL


FOOD EXPRESS TERMINAL - SOCIETE ANONYME - SIEGE SOCIAL : LA ROCHE,71570 SAINT-VERAND - 71570 - France - SIREN 434597381


SCP D'AVOCATS FERNOUX MASUE PILIERE RICHARD THEPOT - 71 RUE JEAN MACE,71000 MACON - 71000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Appareils de cuisson meubles restauration (alimentation)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.