Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GEF
Numéro de dépôt :
1566857
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1999
Présentation de la marque GEF
Déposée le 2 octobre 1989 par FONTVIEILLE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEF est expirée depuis le 2 octobre 1999.
FONTVIEILLE Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23