M. Fontvieille Frédéric, Agissant pour le compte de la société Des Fruits Dans La Garrigue en cours de formation
Numéro de dépôt :
4169106
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2025
Présentation de la marque Des Fruits Dans La Garrigue
Déposée le 30 mars 2015 par monsieur Fontvieille Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Des Fruits Dans La Garrigue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est monsieur Fontvieille Frédéric domicilié(e) 10 Ter La Draille - 30111 - CONGENIES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fontvieille Frédéric domicilié(e) 10 Ter La Draille - 30111 - CONGENIES - France.
La marque Des Fruits Dans La Garrigue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des Fruits Dans La Garrigue arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.
M. Fontvieille Frédéric, Agissant pour le compte de la société Des Fruits Dans La Garrigue en cours de formation - 10 Ter La Draille - 30111 - CONGENIES - France
M. Fontvieille Frédéric - 10 Ter La Draille - 30111 - CONGENIES - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Légumes frais ; céréales en grains non travaillés ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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