Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AF
Numéro de dépôt :
1117961
Date de dépôt :
18/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Saint Etienne
Présentation de la marque AF
Déposée le 18 décembre 1979 par FONTVEILLE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint Etienne), la marque française « AF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AF est expirée depuis le 18 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029