Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE DELICES CÔTE D'AZUR
FONTRIER Christian

Numéro de dépôt :
3520545
Date de dépôt :
22/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/08/2017
FRANCE DELICES CÔTE D\'AZUR de FONTRIER Christian

Présentation de la marque FRANCE DELICES CÔTE D'AZUR

Déposée le 22 août 2007 par FONTRIER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FRANCE DELICES CÔTE D'AZUR »

Le déposant est FONTRIER Christian domicilié(e) 18 avenue de la Tirane,13011 MARSEILLE - 13011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTRIER Christian domicilié(e) 18, Avenue de la Tirane,13011 MARSEILLE - 13011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DELICES CÔTE D'AZUR est expirée depuis le 22 août 2017.

FONTRIER Christian a également déposé les autres marques suivantes : APÉRIFIOLE


FONTRIER Christian - 18 avenue de la Tirane,13011 MARSEILLE - 13011 - France


FONTRIER Christian - 18, Avenue de la Tirane,13011 MARSEILLE - 13011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Viande poisson volaille gibier extraits de viandes fruits et légumes conservés congelés séchés et cuits gelées confitures compotes oeufs lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles graisses alimentaires beurre charcuterie salaisons crustacés (non vivant) conserves de viande ou de poisson fromages boissons lactées où le lait prédomine.

Café thé cacao sucre riz tapioca sagou succédanés de café farine et préparation faites de céréales pain pâtisseries et confiseries glaces comestibles miel sirop de mélasse levure poudre à faire lever sel moutarde vinaigre sauces (condiments) épices glace à rafraîchir sandwiches pizzas crêpes (alimentation) biscuiterie gâteaux biscottes sucreries chocolat boissons à base de cacao de café de chocolat ou de thé.