Déposée le 9 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FONTREAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTREAL domicilié(e) 3 RUE AUX CHAMPS DES CRAIES - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 795 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTREAL domicilié(e) 3 RUE AUX CHAMPS DES CRAIES - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTREAL est expirée depuis le 9 août 2019.
FONTREAL, SARL - 3 RUE AUX CHAMPS DES CRAIES - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France - SIREN 432795938
FONTREAL - 3 RUE AUX CHAMPS DES CRAIES - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
Renouvellement sans limitation le 3 août 2009 n°2414993 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Condenseurs à air ; moteurs et pompes à air comprimé ; machines d'aspiration à usage industriel ; souffleries d'aspiration ; chaudières de machine ; pompes pour l'installation de chauffage ; pistolets à colle électrique ; dévidoirs mécaniques distributeur de ruban adhésif ; séparateurs d'eau ; régulateurs d'eau d'alimentation ; machines et appareils de nettoyage (électriques) ; machines à souder ; Appareils de soudure, de coupe, électrique à l'arc ; avertisseurs contre le vol ; instruments de contrôle de chaudières ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; détecteurs ; détecteurs de fumée ; indicateurs de niveau d'eau ; gants pour la protection contre les accidents ; masques de protection ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes d'ordinateur enregistré ; casques de protection ; écrans pour la protection du visage des ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; scanneurs (explorateurs informatique) ; appareils électriques de surveillance ; supports de données optiques, magnétiques ; indicateurs de température ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; accumulateurs de chaleur, de vapeur ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; hottes d'aération ; appareils et machines pour la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; baignoires ; garnitures de baignoires ; installations de bain ; chauffes-bains ; bains remous ; cabines transportables pour bains turcs ; cabines de douche ; robinets de canalisation ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage, de buanderie ; radiateurs de chauffage central ; chauffes-eau ; appareils et installations de climatisation ; appareils et installations de cuisson, de réfrigération ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; radiateurs électriques ; toilettes (WC). Caoutchouc, gutta-percha, gommes, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carrelages non métalliques ; revêtement de mur non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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