Déposée par voie électronique le 23 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTEVILLE PATAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTEVILLE PATAUD domicilié(e) 8 Avenue Ernest Grange - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 209 536 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laetamark, domicilié(e) Immeuble Terracotta 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.
La marque CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBORD arrivera à expiration en date du 23 mai 2030.
FONTEVILLE PATAUD, SARL - 8 Avenue Ernest Grange - 63300 - THIERS - France - SIREN 398209536
Cabinet Laetamark, - Immeuble Terracotta 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 22 mars 2011 - Renonciation partielle n°545608 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22
Inscription le 23 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567834 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736395 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14
Inscription le 12 juin 2020 - Constitution de mandataire n°788573 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12
Inscription le 11 juin 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°788525 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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