Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMBORD
FONTEVILLE PATAUD, SARL

Numéro de dépôt :
3740263
Date de dépôt :
23/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2030
CHAMBORD de FONTEVILLE PATAUD

Présentation de la marque CHAMBORD

Déposée par voie électronique le 23 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTEVILLE PATAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTEVILLE PATAUD domicilié(e) 8 Avenue Ernest Grange - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 209 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laetamark, domicilié(e) Immeuble Terracotta 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.

La marque CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 28 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBORD arrivera à expiration en date du 23 mai 2030.


FONTEVILLE PATAUD, SARL - 8 Avenue Ernest Grange - 63300 - THIERS - France - SIREN 398209536


Cabinet Laetamark, - Immeuble Terracotta 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 22 mars 2011 - Renonciation partielle n°545608 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Inscription le 23 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567834 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736395 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14

Inscription le 12 juin 2020 - Constitution de mandataire n°788573 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Inscription le 11 juin 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°788525 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.