Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par FONTES DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FONTES DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est FONTES DE PARIS domicilié(e) Z I., LIEUDIT "LA MARQUE" - 10330 - CHAVANGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @mark, Monsieur Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - paris - France.
La marque FONTES DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONTES DE PARIS - Z I., LIEUDIT "LA MARQUE" - 10330 - CHAVANGES - France
@mark, Monsieur Christophe DEGRAVE - 16 Rue Milton - 75009 - paris - France
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction en acier, fonte ou alliages ; constructions transportables métalliques ; structures métalliques et constructions transportables en métal ; entourage d'arbre en métal ; corbeilles métalliques ; dalles en métal, bornes métalliques ; panneaux d'affichage métalliques ; panneaux de signalisation métalliques ; panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques ; installations métalliques pour parquer des véhicules deux roues ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; statues et oeuvres d'art en métaux communs ; pieds de lampadaires, réverbères et candélabres en fonte, métal, acier ou alliages ; mâts, bornes, potelets et poteaux en fonte, métal, acier ou alliages ; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtres métalliques ; échelles et marches mobiles en métal ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipement de purification [de l'air ambiant ; luminaires, lampadaires, réverbères, candélabres (éclairage), installations d'éclairage ; lampes ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; pieds de lampes ; bras de lampes ; supports muraux pour lampes ; fontaines ; douches ; baignoires ; lavabos ; pédiluves ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; appareils de bronzage ; installations industrielles de traitement ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ;
Meubles ; bancs, banquettes, chaises, tabourets, tables, bains de soleil, jardinières ; corbeilles non métalliques ; panneaux d'affichage en tant que meubles ; meubles de cendrier ; vitrines mobiles ou fixes ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles non métalliques ; enseignes en bois ou matières plastiques ; panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité non métalliques et non lumineux ; piédestaux et éléments de signalisation, non métalliques ; objets d'art, statues, figurines et boîtes en résine, silicone, cire, corail, écaille, plâtre, bois, bambou, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques (non en matières textiles) ; cadres ; miroirs (glaces) ; miroiterie ; consoles ; lustres ; guéridons ; sièges ; paravents (meubles) ; coussins ; échelles et marches mobiles, non en métal ; anneaux de fermeture non métalliques ;
Candélabres non électriques en métaux précieux ; poubelles.
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