Déposée le 20 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTES DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARCACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTES DE PARIS domicilié(e) ZI Lieudit La Marque - 10330 - CHAVANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 483 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque ARCACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONTES DE PARIS, Société par actions simplifiée - ZI Lieudit La Marque - 10330 - CHAVANGES - France - SIREN 333483170
@MARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction en métal, acier, fonte ou alliages ; constructions transportables métalliques ; pieds de lampadaires, réverbères et candélabres en fonte, métal, acier ou alliages ; mâts, bornes, potelets et poteaux en fonte, métal, acier ou alliages ;