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Marques déposées par madame FONTENY Anne
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les MiniPouces
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les MiniPouces
Mme FONTENY Anne

Numéro de dépôt :
4032534
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2023
les MiniPouces de FONTENY Anne

Présentation de la marque les MiniPouces

Déposée le 16 septembre 2013 par madame FONTENY Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les MiniPouces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est madame FONTENY Anne domicilié(e) 285 rue gérard Desargues - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FONTENY Anne, Crèche les Minipouces domicilié(e) 285 rue gérard Desargues - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque les MiniPouces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les MiniPouces est expirée depuis le 16 septembre 2023.


Mme FONTENY Anne - 285 rue gérard Desargues - 11000 - CARCASSONNE - France


Mme FONTENY Anne, Crèche les Minipouces - 285 rue gérard Desargues - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.