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Marques déposées par FONTENOY Claude
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CEDAR CODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEDAR CODE
FONTENOY Claude

Numéro de dépôt :
3775583
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020
CEDAR CODE de FONTENOY Claude

Présentation de la marque CEDAR CODE

Déposée le 20 octobre 2010 par FONTENOY Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEDAR CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est FONTENOY Claude domicilié(e) 7 rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTENOY Claude domicilié(e) 7 rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France.

La marque CEDAR CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEDAR CODE est expirée depuis le 20 octobre 2020.

FONTENOY Claude a également déposé les autres marques suivantes : SESAME CONCEPT , SESAME CODE , SESAME PHARMA , FRENCH PARADOX


FONTENOY Claude - 7 rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France


FONTENOY Claude - 7 rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 21 avril 2015 - Changement d'adresse n°647637 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21

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