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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONTENILLES
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CAVEAU DES FONTENILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVEAU DES FONTENILLES
FONTENILLES S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94523829
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014

Présentation de la marque CAVEAU DES FONTENILLES

Déposée le 8 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) FONTENILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVEAU DES FONTENILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTENILLES domicilié(e) Mairie Tonnerre,89700 TONNERRE (dossier no 2264765) - 89700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 511 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2264765) - 75116 - France.

La marque CAVEAU DES FONTENILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVEAU DES FONTENILLES est expirée depuis le 8 juin 2014.

FONTENILLES a également déposé les autres marques suivantes : MARGUERITE DES FONTENILLES


FONTENILLES S.A. Société anonyme - Mairie Tonnerre,89700 TONNERRE (dossier no 2264765) - 89700 - France - SIREN 384511812


APPLIMA S.A. - 3, Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2264765) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264765 - Publication au BOPI 2004-05-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée de Bourgogne