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Marques déposées par FONTENELLE SERGE
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ARTE FACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTE FACT
FONTENELLE SERGE

Numéro de dépôt :
93473662
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2003

Présentation de la marque ARTE FACT

Déposée le 24 juin 1993 par FONTENELLE SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTE FACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est FONTENELLE SERGE, domicilié(e) 1 LOD VILLAGE D'HENNEMONT, 78100 ST GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE FONTENELLE - France.

La marque ARTE FACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE FACT est expirée depuis le 24 juin 2003.


FONTENELLE SERGE - 1 LOD VILLAGE D'HENNEMONT, 78100 ST GERMAIN EN LAYE - France


SERGE FONTENELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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