Déposée le 24 février 1989 par FONTENELLE isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SORGEL »
Le déposant est FONTENELLE isabelle domicilié(e) 28 rue du petit bievres,91570 BIEVRES (dossier no 2395296) - 91570 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, isabelle FONTENELLE domicilié(e) 28 28 rue du petit bievres,91570 BIEVRES (dossier no 2395296) - 91570 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SORGEL est expirée depuis le 24 février 2019.
FONTENELLE isabelle a également déposé les autres marques suivantes : NOMINA
FONTENELLE isabelle - 28 rue du petit bievres,91570 BIEVRES (dossier no 2395296) - 91570 - France
isabelle FONTENELLE - 28 28 rue du petit bievres,91570 BIEVRES (dossier no 2395296) - 91570 - France
Renouvellement sans limitation n°2141411 - Publication au BOPI 1999-37
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2009 n°2395296 - Publication au BOPI 2009-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 6 juillet 1999 - Demande de relevé de déchéance n°281025 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 6 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280861 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 15 avril 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°275825 - Publication au BOPI 1999-04-15
Savon;parfum et huiles essentielles;cosmétiques;lotion pour les cheveux;dentifrices. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, dentaires et vétérinair membres, yeux et dents artificiels
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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