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Marques déposées par madame FONTENEL PASCALE
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ACCESS TOURS ACCESS PROD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACCESS TOURS ACCESS PROD
Mme FONTENEL PASCALE
M. PERSONNE Dominique

Numéro de dépôt :
3889389
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ACCESS TOURS ACCESS PROD de FONTENEL PASCALE

Présentation de la marque ACCESS TOURS ACCESS PROD

Déposée le 16 janvier 2012 par madame FONTENEL PASCALE et monsieur PERSONNE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESS TOURS ACCESS PROD »

Les déposants sont madame FONTENEL PASCALE domicilié(e) 97 Avenue Bollée - 72000 - LE MANS - France et monsieur PERSONNE Dominique domicilié(e) 97 Avenue Bollée - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FONTENEL PASCALE domicilié(e) 97 Avenue Bollée - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41


Mme FONTENEL PASCALE - 97 Avenue Bollée - 72000 - LE MANS - France

M. PERSONNE Dominique - 97 Avenue Bollée - 72000 - LE MANS - France


Mme FONTENEL PASCALE - 97 Avenue Bollée - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°606999 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de taxis ; réservation de places de voyage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.