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Marques déposées par FONTENEAU VINCENT
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LE MOULIN COUDERC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN COUDERC
FONTENEAU VINCENT

Numéro de dépôt :
92422746
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
11/06/2002

Présentation de la marque LE MOULIN COUDERC

Déposée le 11 juin 1992 par FONTENEAU VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « LE MOULIN COUDERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est FONTENEAU VINCENT, domicilié(e) VIGNERON, 34320 ROQUESSELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT FONTENEAU - France.

La marque LE MOULIN COUDERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN COUDERC est expirée depuis le 11 juin 2002.


FONTENEAU VINCENT - VIGNERON, 34320 ROQUESSELS - France


VINCENT FONTENEAU - France


Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151096 - Publication au BOPI 1992-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

"Vins d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux de vies)"