Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BECASSE DU MEDOC
M. FONTENEAU Roland

Numéro de dépôt :
4260454
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2026
LA BECASSE DU MEDOC de FONTENEAU Roland

Présentation de la marque LA BECASSE DU MEDOC

Déposée le 29 mars 2016 par monsieur FONTENEAU Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BECASSE DU MEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur FONTENEAU Roland domicilié(e) Château La Bécasse, 21 rue Edouard de Pontet - 33250 - PAUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque LA BECASSE DU MEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BECASSE DU MEDOC arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

FONTENEAU Roland a également déposé les autres marques suivantes : LA BECASSE


M. FONTENEAU Roland - Château La Bécasse, 21 rue Edouard de Pontet - 33250 - PAUILLAC - France


NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Médoc ”, “ Listrac-Médoc ”, “ Moulis-en-Médoc ” et “ Haut-Médoc ”.