Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BECASSE
M. FONTENEAU Roland

Numéro de dépôt :
3967347
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2022
LA BECASSE de FONTENEAU Roland

Présentation de la marque LA BECASSE

Déposée le 10 décembre 2012 par monsieur FONTENEAU Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BECASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur FONTENEAU Roland domicilié(e) Château La Bécasse, 21 rue Edouard de Pontet - 33250 - PAUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque LA BECASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BECASSE est expirée depuis le 10 décembre 2022.

FONTENEAU Roland a également déposé les autres marques suivantes : LA BECASSE DU MEDOC


M. FONTENEAU Roland - Château La Bécasse, 21 rue Edouard de Pontet - 33250 - PAUILLAC - France


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 4 septembre 2013 - Retrait partiel n°607921 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Vins ; à savoir vins d'AOC ; vins de pays.