Déposée le 5 avril 2015 par monsieur FONTENEAU PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « STEEL ART DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est monsieur FONTENEAU PATRICK domicilié(e) 19 CHEMIN DU RENONCEAU - 69780 - ST PIERRE DE CHANDIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FONTENEAU PATRICK domicilié(e) 19 CHEMIN DU RENONCEAU - 69780 - ST PIERRE DE CHANDIEU - France.
La marque STEEL ART DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEEL ART DESIGN arrivera à expiration en date du 5 avril 2025.
M. FONTENEAU PATRICK - 19 CHEMIN DU RENONCEAU - 69780 - ST PIERRE DE CHANDIEU - France
M. FONTENEAU PATRICK - 19 CHEMIN DU RENONCEAU - 69780 - ST PIERRE DE CHANDIEU - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Inscription le 27 octobre 2015 - Retrait partiel n°656954 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Véhicules ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges.
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