Marque expirée - Marque en non vigueur

CADRATURES
FONTENEAU PASCAL

Numéro de dépôt :
3462662
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
CADRATURES de FONTENEAU PASCAL

Présentation de la marque CADRATURES

Déposée le 14 novembre 2006 par FONTENEAU PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADRATURES »

Le déposant est FONTENEAU PASCAL domicilié(e) 12 bd. BINEAU,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PASCAL FONTENEAU domicilié(e) 12 bd BINEAU,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRATURES est expirée depuis le 14 novembre 2016.

FONTENEAU PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : MANÉVI , QUADRATURE


FONTENEAU PASCAL - 12 bd. BINEAU,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Mr PASCAL FONTENEAU - 12 bd BINEAU,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur un réseau informatique.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Architecture – décoration d'intérieure.