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Marques déposées par la société FONTENEAU Jean Pierre
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LES LAUZES AUX NOIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES LAUZES AUX NOIX
FONTENEAU Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1583316
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
19/06/2019
LES LAUZES AUX NOIX de FONTENEAU Jean Pierre

Présentation de la marque LES LAUZES AUX NOIX

Déposée le 19 juin 1989 par la société FONTENEAU Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « LES LAUZES AUX NOIX »

Le déposant est la société FONTENEAU Jean Pierre domicilié(e) Place du Jet d'eau - 19500 - MEYSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 210 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fonteneau J Pierre domicilié(e) Place du Jet d'eau - 19500 - MEYSSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES LAUZES AUX NOIX est expirée depuis le 19 juin 2019.


FONTENEAU Jean Pierre - Place du Jet d'eau - 19500 - MEYSSAC - France - SIREN 379210420


Monsieur Fonteneau J Pierre - Place du Jet d'eau - 19500 - MEYSSAC - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146464 - Publication au BOPI 1999-06-04

Demande de renouvellement le 1 juillet 2009 n°2411857 - Publication au BOPI 2009-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 14 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505763 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-14

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2009 n°2420574 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516879 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Inscription le 3 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°771814 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-07-03

Inscription le 29 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778494 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Tuile aux noix à base de concentré d'alcool de noix et farine de seigle

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.