Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AI 2 E JACQUES FONTENAS
Numéro de dépôt :
1396615
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
20/02/1997
Présentation de la marque AI 2 E JACQUES FONTENAS
Déposée le 20 février 1987 par FONTENAS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « AI 2 E JACQUES FONTENAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AI 2 E JACQUES FONTENAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396615.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AI 2 E JACQUES FONTENAS est expirée depuis le 20 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32