Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-MAIL BY POST
FONTENAILLE Denis

Numéro de dépôt :
99777821
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque E-MAIL BY POST

Déposée le 26 février 1999 par FONTENAILLE Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « E-MAIL BY POST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est FONTENAILLE Denis, domicilié(e) 10, rue Briais, 93380 Pierrefitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTENAILLE DENIS - France.

La marque E-MAIL BY POST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-MAIL BY POST est expirée depuis le 26 février 2009.

FONTENAILLE Denis a également déposé les autres marques suivantes : POST E-MAIL , POSTAL E-MAIL , E-MAIL POSTAL


FONTENAILLE Denis - 10, rue Briais, 93380 Pierrefitte - France


FONTENAILLE DENIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Inscription le 7 août 2001 - Changement d'adresse n°328109 - Publication au BOPI 2001-08-07

Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337219 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337218 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Télécommunications Communications par terminaux d'ordinateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.