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Marques déposées par FONTE FLAMME
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SUBSTRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBSTRA
FONTE FLAMME

Numéro de dépôt :
4603387
Date de dépôt :
29/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2029
SUBSTRA de FONTE FLAMME

Présentation de la marque SUBSTRA

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2019 par FONTE FLAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBSTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est FONTE FLAMME domicilié(e) 34 RUE PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTE FLAMME, Monsieur DAVID LACHAIZE domicilié(e) 34 RUE PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque SUBSTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTRA arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.

FONTE FLAMME a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , Alti , DUEL , FONTE FLAMME , evolution


FONTE FLAMME - 34 RUE PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


FONTE FLAMME, Monsieur DAVID LACHAIZE - 34 RUE PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu ;

Appareils de chauffage ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Purification de l'air ; production d'énergie.