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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme
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Orée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orée
Fonte Flamme SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3914113
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
Orée de Fonte Flamme

Présentation de la marque Orée

Déposée le 18 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Orée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet Est - 63100 - Clermont-Ferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonte Flamme SAS domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet Est - 63100 - Clermont-Ferrand - France.

La marque Orée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orée est expirée depuis le 18 avril 2022.

Fonte Flamme a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , Alti , DUEL , FONTE FLAMME


Fonte Flamme SAS, SAS - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet Est - 63100 - Clermont-Ferrand - France - SIREN 337547525


Fonte Flamme SAS - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet Est - 63100 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.