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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme
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Optimal Combustion System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Optimal Combustion System
Fonte Flamme, SAS

Numéro de dépôt :
3879215
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
Optimal Combustion System de Fonte Flamme

Présentation de la marque Optimal Combustion System

Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Optimal Combustion System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du brezet Est - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonte Flamme, M. Lachaize David domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet Est - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque Optimal Combustion System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Optimal Combustion System est expirée depuis le 5 décembre 2021.

Fonte Flamme a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , Alti , DUEL , FONTE FLAMME


Fonte Flamme, SAS - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du brezet Est - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 337547525


Fonte Flamme, M. Lachaize David - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet Est - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599748 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.