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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME
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OPTICOMBUSTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPTICOMBUSTION
FONTE FLAMME, SAS

Numéro de dépôt :
3632322
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2029
OPTICOMBUSTION de FONTE FLAMME

Présentation de la marque OPTICOMBUSTION

Déposée le 24 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTICOMBUSTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME domicilié(e) Z.I. DU BREZET EST, 34 RUE PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FONTE FLAMME, M. LACHAIZE DAVID domicilié(e) Z.I. DU BREZET EST, 34 RUE PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque OPTICOMBUSTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTICOMBUSTION arrivera à expiration en date du 24 février 2029.

FONTE FLAMME a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , Alti , DUEL , FONTE FLAMME


FONTE FLAMME, SAS - Z.I. DU BREZET EST, 34 RUE PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 337547525


FONTE FLAMME, M. LACHAIZE DAVID - Z.I. DU BREZET EST, 34 RUE PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2019 n°2721191 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-07-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières.