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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME
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OCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCS
FONTE FLAMME, SAS

Numéro de dépôt :
3923161
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022
OCS de FONTE FLAMME

Présentation de la marque OCS

Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME domicilié(e) 34 RUE PIERRE BOULANGER, Z.I. DU BREZET EST - 63100 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTE FLAMME domicilié(e) 34 RUE PIERRE BOULANGER, Z.I. DU BREZET EST - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque OCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCS est expirée depuis le 29 mai 2022.

FONTE FLAMME a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , Alti , DUEL , FONTE FLAMME , evolution


FONTE FLAMME, SAS - 34 RUE PIERRE BOULANGER, Z.I. DU BREZET EST - 63100 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 337547525


FONTE FLAMME - 34 RUE PIERRE BOULANGER, Z.I. DU BREZET EST - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 29 novembre 2012 - Renonciation partielle n°589547 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.