Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE GAMME DE FONTE AU SERVICE DE VOTRE FLAMME
FONTE FLAMME (SARL)

Numéro de dépôt :
94543000
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2004

Présentation de la marque NOTRE GAMME DE FONTE AU SERVICE DE VOTRE FLAMME

Déposée le 31 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTE FLAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE GAMME DE FONTE AU SERVICE DE VOTRE FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTE FLAMME domicilié(e) 34, Rue Pierre Boulanger Z.I. du Brézet-Est, 63100 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTE FLAMME (SARL) - France.

La marque NOTRE GAMME DE FONTE AU SERVICE DE VOTRE FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE GAMME DE FONTE AU SERVICE DE VOTRE FLAMME est expirée depuis le 31 octobre 2004.

FONTE FLAMME a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , Alti , DUEL , FONTE FLAMME


FONTE FLAMME (SARL) - 34, Rue Pierre Boulanger Z.I. du Brézet-Est, 63100 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 337547525


FONTE FLAMME (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Foyer fermé pour cheminée