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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME
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evolution
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

evolution
FONTE FLAMME, SAS

Numéro de dépôt :
3797399
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
evolution de FONTE FLAMME

Présentation de la marque evolution

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « evolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME domicilié(e) 34 PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTE FLAMME domicilié(e) 34 PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque evolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque evolution est expirée depuis le 14 janvier 2021.

FONTE FLAMME a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , Alti , DUEL , FONTE FLAMME


FONTE FLAMME, SAS - 34 PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 337547525


FONTE FLAMME - 34 PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.