Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIE DIFFUSION
FONTE FLAMME SAS

Numéro de dépôt :
3566003
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2018
ENERGIE DIFFUSION de FONTE FLAMME

Présentation de la marque ENERGIE DIFFUSION

Déposée le 28 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIE DIFFUSION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME domicilié(e) 34 RUE PIERRE BOULANGER,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTE FLAMME domicilié(e) 34 RUE PIERRE BOULANGER,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE DIFFUSION est expirée depuis le 28 mars 2018.

FONTE FLAMME a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , Alti , DUEL , FONTE FLAMME


FONTE FLAMME SAS - 34 RUE PIERRE BOULANGER,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France - SIREN 337547525


FONTE FLAMME - 34 RUE PIERRE BOULANGER,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.