Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ecoefficience
FONTE FLAMME

Numéro de dépôt :
4577547
Date de dépôt :
28/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ecoefficience de FONTE FLAMME

Présentation de la marque Ecoefficience

Déposée par voie électronique le 28 août 2019 par FONTE FLAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecoefficience »

Le déposant est FONTE FLAMME domicilié(e) 34 RUE PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTE FLAMME, Monsieur David LACHAIZE domicilié(e) 34 Rue Pierre Boulanger - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 40

FONTE FLAMME a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , Alti , DUEL , FONTE FLAMME , evolution


FONTE FLAMME - 34 RUE PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


FONTE FLAMME, Monsieur David LACHAIZE - 34 Rue Pierre Boulanger - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801156 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu ;

Appareils de chauffage ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; cuisinières ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Purification de l'air ; production d'énergie.