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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME
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CLAIRFLAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAIRFLAM
FONTE FLAMME SAS

Numéro de dépôt :
96646142
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2016

Présentation de la marque CLAIRFLAM

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRFLAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME domicilié(e) 34 Rue Pierre Boulanger, Z.I. du Brézet-Est,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2337307) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTE FLAMME SAS domicilié(e) 34, Rue Pierre Boulanger, Z.I. du Brézet-Est,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2337307) - 63100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRFLAM est expirée depuis le 14 octobre 2016.

FONTE FLAMME a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , Alti , DUEL , FONTE FLAMME


FONTE FLAMME SAS - 34 Rue Pierre Boulanger, Z.I. du Brézet-Est,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2337307) - 63100 - France - SIREN 337547525


FONTE FLAMME SAS - 34, Rue Pierre Boulanger, Z.I. du Brézet-Est,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2337307) - 63100 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2007 n°2337307 - Publication au BOPI 2007-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Foyer fermé pour cheminée