Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIBE
FONTE FLAMME, SAS

Numéro de dépôt :
3749607
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
CIBE de FONTE FLAMME

Présentation de la marque CIBE

Déposée le 25 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONTE FLAMME domicilié(e) 34 PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTE FLAMME domicilié(e) 34 PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque CIBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIBE est expirée depuis le 25 juin 2020.

FONTE FLAMME a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , Alti , DUEL , FONTE FLAMME


FONTE FLAMME, SAS - 34 PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 337547525


FONTE FLAMME - 34 PIERRE BOULANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.