Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPVISION
FONTE FLAMME SARL

Numéro de dépôt :
94528194
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2014

Présentation de la marque CAPVISION

Déposée le 6 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTE FLAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTE FLAMME domicilié(e) 34 Rue Pierre Boulanger, Z.I. du Brézet-Est,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2273561) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FONTE FLAMME SARL domicilié(e) 34, Rue Pierre Boulanger, Z.I. du Brézet-Est,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2273561) - 63100 - France.

La marque CAPVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPVISION est expirée depuis le 6 juillet 2014.

FONTE FLAMME a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , Alti , DUEL , FONTE FLAMME


FONTE FLAMME SARL - 34 Rue Pierre Boulanger, Z.I. du Brézet-Est,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2273561) - 63100 - France - SIREN 337547525


FONTE FLAMME SARL - 34, Rue Pierre Boulanger, Z.I. du Brézet-Est,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2273561) - 63100 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273561 - Publication au BOPI 2004-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Foyer fermé pour cheminée