CAPVISION
Présentation de la marque CAPVISION
Déposée le 6 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTE FLAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPVISION est expirée depuis le 6 juillet 2014.
FONTE FLAMME a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273561 - Publication au BOPI 2004-10-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33