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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme
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Calosolaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Calosolaire
Fonte Flamme, SAS

Numéro de dépôt :
3891894
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
Calosolaire de Fonte Flamme

Présentation de la marque Calosolaire

Déposée le 26 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Calosolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brézet Est - 63100 - Clermont Ferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonte Flamme, M. David Lachaize domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brézet Est - 63100 - Clermont Ferrand - France.

La marque Calosolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calosolaire est expirée depuis le 26 janvier 2022.

Fonte Flamme a également déposé les autres marques suivantes : OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , Alti , DUEL , FONTE FLAMME , evolution


Fonte Flamme, SAS - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brézet Est - 63100 - Clermont Ferrand - France - SIREN 337547525


Fonte Flamme, M. David Lachaize - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brézet Est - 63100 - Clermont Ferrand - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.