Déposée le 26 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Calosolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brézet Est - 63100 - Clermont Ferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonte Flamme, M. David Lachaize domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brézet Est - 63100 - Clermont Ferrand - France.
La marque Calosolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fonte Flamme, SAS - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brézet Est - 63100 - Clermont Ferrand - France - SIREN 337547525
Fonte Flamme, M. David Lachaize - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brézet Est - 63100 - Clermont Ferrand - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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