Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Avant scène
Fonte Flamme, SAS

Numéro de dépôt :
3879235
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
Avant scène de Fonte Flamme

Présentation de la marque Avant scène

Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Avant scène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet Est - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonte Flamme domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet Est - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque Avant scène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Avant scène est expirée depuis le 5 décembre 2021.

Fonte Flamme a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , Alti , DUEL , FONTE FLAMME


Fonte Flamme, SAS - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet Est - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 337547525


Fonte Flamme - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet Est - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 5 mars 2012 - Retrait partiel n°570884 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Appareil de chauffage, à savoir porte cle foyer fermé.