Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Aparté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet Est - 63100 - Clermont-Ferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 547 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonte Flamme, SAS domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet - 63100 - Clermont-Ferrand - France.
La marque Aparté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fonte Flamme, SAS - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet Est - 63100 - Clermont-Ferrand - France - SIREN 337547525
Fonte Flamme, SAS - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brezet - 63100 - Clermont-Ferrand - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Aparté"
