Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Alti
Fonte Flamme SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3939454
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Alti de Fonte Flamme

Présentation de la marque Alti

Déposée le 3 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alti »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fonte Flamme domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brézet Est - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fonte Flamme domicilié(e) 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brézet Est - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Fonte Flamme a également déposé les autres marques suivantes : Calosolaire , OCS , NEIO , ARCHEI , CALORBOX , Immis , 730 , DUEL , FONTE FLAMME , evolution


Fonte Flamme SAS, SAS - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brézet Est - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


Fonte Flamme - 34 rue Pierre Boulanger, ZI du Brézet Est - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679646 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.